Règlement de l’école de Brion-près-Thouet
Avenant au règlement départemental
Le règlement départemental complet est consultable à l’école
(A conserver par les familles)

1-Le règlement départemental type adopté le 25 juin 2013 établi conformément aux dispositions du décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires, s’applique dans l’école. Il est disponible et consultable sur demande à la directrice de l’école.
2-L’avenant développe les points essentiels spécifiques à l’école.

Titre I : Inscription et admission

École maternelle :
Les enfants de 2 à 3 ans dont l’état de santé et de maturation physiologique est compatible avec la vie collective en milieu scolaire peuvent être admis dans une classe maternelle (selon les places disponibles).
École élémentaire :
Les enfants de 6 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours doivent être présentés à l’école élémentaire à la rentrée scolaire.

Titre II : Fréquentation et obligations scolaires

Dès le premier jour d’absence des enfants, les familles en informent l’école, de préférence avant 9h00.
L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement pour la famille d’assurer une fréquentation régulière. En cas d’absence de leur enfant, les familles doivent en faire connaître dans les plus brefs délais les motifs à l’enseignant de sa classe ou à la directrice de l’école.
Les enfants de maternelle sont remis aux personnes autorisées par les parents à venir les chercher à midi ou après la classe.

Dispositions communes

Horaires de l’école :
– lundi, mardi et jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h
– vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 15h
– mercredi de 9h00 à 12h00
Le dispositif d’aide pédagogique complémentaire est mis en place les lundis, mardis, jeudis de 16h à16h30.

Vacances scolaires 2015/2016

Congés de Toussaint:
Vendredi 16 octobre 2015 après la classe
Au lundi 2 novembre 2015 au matin
Congés de Noël:
Vendredi 18 décembre 2015 après la classe
au lundi 4 janvier 2016 au matin
Congés d’hiver:
Vendredi 12 février 2016 après la classe
au lundi 29 février 2016 au matin
Congés de Printemps:
Vendredi 8 avril 2016 après la classe
au lundi 25 avril 2016 au matin
Congés d’été 2015:
Mardi 5 juillet 2016 après la classe
.

Titre III :Organisation de la scolarité

Déroulement de la scolarité :
Un livret scolaire est communiqué après chaque période d’évaluation selon un rythme défini par chaque enseignant.
Le RASED (réseau d’aide aux élèves en difficulté) composé d’une psychologue scolaire et d’un maître E peut intervenir dans l’école en fonction des demandes et de ses disponibilités.

Titre IV : L’école, espace de responsabilité partagée

La concertation entre les parents et les enseignants :
Les parents sont encouragés à multiplier les rapports avec les enseignants dans le but de mieux défendre les intérêts de l’enfant. Les enseignants sont à leur disposition pour tout renseignement.
Usage d’internet :
Tout accès à internet est fait sous le contrôle d’un adulte et sous la responsabilité de l’enseignant.
Les diffusions (représentation photographique, enregistrement sonore, production …) sont soumises à l’autorisation parentale.

Titre V : Vie scolaire

Règles de vie collective :
Les chewing-gums et autres friandises sont interdits excepté pour fêter les anniversaires. Les pâtisseries maison sont interdites.
Les enfants qui fréquentent l’école doivent se montrer respectueux entre eux, vis-à-vis de l’équipe éducative (personnels enseignants et d’encadrement) ainsi qu’à l’égard du matériel et des locaux.
Les élèves ne doivent transporter dans leur sac ou cartable que des objets destinés à être utilisés en classe. L’école n’est pas responsable de la détérioration ou de la perte de tout objet personnel. Le port des bijoux est fortement déconseillé (pour des raisons de sécurité).
Sont interdits tous les objets d’un maniement dangereux ou rappelant le danger.
Les élèves doivent porter des vêtements et des chaussures adaptés à la vie scolaire, ils doivent être pratiques et résistants (pas de tongs ou de crocs).
Les parents doivent retirer les cordons des vêtements (en particulier des capuches) qui peuvent présenter un danger lors de l’utilisation des jeux et aménagements extérieurs.
Aucun élève ne doit quitter la cour, entrer dans un local ou y rester sans y avoir été autorisé.
Il est interdit de jouer dans les toilettes, de jeter des papiers et des déchets (une poubelle est prévue à cet effet !), et de jouer à des jeux dangereux.

La charte de la laïcité à l’école a été présentée par le ministre le 9 septembre 2013 et publiée au bulletin officiel du 12 septembre 2013.
Cette charte est affichée dans l’école. Elle explicite le sens et les enjeux du principe de laïcité, dans la République et dans le cadre de l’école. Elle est jointe à ce règlement.

Surveillance des élèves :
La surveillance des élèves s’exerce de manière effective et vigilante par des enseignants ou par le personnel communal lors de la pause méridienne.

Entrées et sorties des classes :
Avant l’heure d’ouverture de l’école et dès la sortie de 12h et de 16h ou de 15h le vendredi, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents ou du personnel du service périscolaire.
L’accueil des élèves de maternelle se fait dans les classes. Chaque élève de maternelle doit être confié à l’enseignante ou à l’ATSEM de la classe.
Les élèves de l’élémentaire sont accueillis dans la cour par le maître de surveillance.
Tout élève arrivant en retard à l’école devra être accompagné jusqu’à sa classe par la personne qui en est responsable.
Les élèves devant quitter l’école durant le temps scolaire ne seront autorisés à le faire qu’après remise d’une demande écrite du responsable de l’enfant à son enseignante ou à la directrice. L’enfant devra être accompagné tant à son départ qu’à son retour par ses parents ou tout autre adulte le prenant en charge.

Association « école Brion USEP » :
Une association « école Brion USEP » existe au sein de l’école. Ses statuts sont déposés en sous-préfecture de Bressuire. Une assemblée générale a lieu chaque année. Le conseil d’école est informé du bilan financier de cette association.

TITRE VI : Utilisation des locaux et des matériels de l’école

Hygiène :
Tout problème d’ordre médical (allergie notamment) devra être signalé par écrit par le (s) responsable (s) de l’enfant au médecin scolaire ou à l’école.
Médicaments : Ils sont interdits à l’école sauf dans le cas où un Projet d’Accueil Individualisé (P.A.I) a été établi.

Dispositions particulières :
Les élèves doivent respecter les locaux et le matériel scolaire.
Les livres empruntés à la bibliothèque, égarés ou détériorés, doivent être remplacés ou remboursés par les familles.
L’utilisation de la cour de l’école, de la structure de jeux ainsi que celle des trottinettes et des vélos sont interdites aux enfants en dehors des heures de classe.
Il est interdit de jouer et de courir dans les couloirs.